Plan Local d’Urbanisme (PLU)

« De l’ancien bourg agricole à une dynamique d’agglomération »

• Liste des emplacements réservés
• Couverture du dossier
• Bordereau des pièces

• Couverture préambule
• Préambule

• Couverture diagnostic
• Diagnostic

• Couverture projet communal et ses incidences
• Projet communal

• Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD)

• Couverture Orientations Particulières d’Aménagement (OPA)
• OPA

• Couverture règlement d’Urbanisme
• Règlement

• Plan de zonage Echelle 1:5 000
• Plan de zonage Echelle 1:2 500

Annexes

• Liste des Emplacements Réservés
• Liste des Servitudes d’Utilité Publique
• Plan des servitudes d’utilité publique Echelle 1:5 000
• Liste des Sites Archéologiques
• Plan des sites archéologiques et du classement sonore des infrastructures de transport terrestre Echelle 1:5 000
• Annexes sanitaires du PLU – Volet 1 Alimentation en eau potable
• Annexes sanitaires du PLU – Volet 2 Eaux usées
• Annexes sanitaires du PLU – volet 3 Eaux pluviales
• Annexes sanitaires du PLU – Volet 4 Ordures ménagères
• Zonage assainissement
• Couv comptes rendus des réunions des personnes publiques associées
• Compte rendu provisoire de la réunion d’association des personnes publiques associées
• Couv pièces administratives et de procédure
• Délibération du conseil municipal du 25 juin 2012
• Délibération du conseil municipal du 26 juillet 2012
• Arrêté municipal n° 461/2012
• Procès verbal de réunion du conseil municipal du 12 mars 2012
• Plan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles (PPRI) Echelle 1:5 000
• Règlement PPRI

Enquête publique

• Rapport d’enquête publique

ZAC Estanyols

• dossier de concertation