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Conseil CCCSM

Le Conseil de la Communauté de Communes « Corbières Salanque Méditerranée » se réunira en séance publique le :

MARDI 5 JUIN 2018 A 18H00

dans la salle « José PUIG », au siège

L’ordre du jour est le suivant :

 

Préambule : Intervention de Mme Toussainte CALABRESE

Affaire 1 Organisation des élections en vue de la désignation du prochain comité technique

Affaire 2 Modification du tableau des effectifs

Affaire 3 Attribution d’une subvention à Antenne Médiation catalane

Affaire 4 Diverses conventions dans le cadre de la mutualisation

Affaire 5 Pour information rectification d’erreur matérielle sur vote des taux de contribution foncière des entreprises

Affaire 6 Soutien aux différents GAL pour leurs demandes d’enveloppes complémentaires de Leader

Affaire 7 Demande de subvention sur la mesure 7-6-5 du Programme de développement rural à la région pour l’animation et la coordination des mesures agro-environnementales et climatiques (PAEC Corbières Salanque)

Affaire 8 Avenant à la convention de partenariat avec le syndicat Rivage portant sur l’animation des mesures agro-environnementales et climatiques dans le PAEC du Bassin Versant Salses Leucate pour les années 2016 et 2017.

Affaire 9 Convention d’occupation du domaine privé de l’administration sur un délaissé dans une zone agricole.

Affaire 10 Demande de DSIL pour la réalisation d’une extension d’école à Pia.

Affaire 11 Acquisition foncière pour la salle polyvalente de Fitou

Affaire 12 Marchés passés par délégation du Président

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